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SocGen, BNP et 14 autres poursuivis par des investisseurs aux USA

SocGen, BNP et 14 autres poursuivis par des investisseurs aux USA
Crédit photo © Reuters

par Jonathan Stempel

NEW YORK (Reuters) - Un groupe d'investisseurs institutionnels de premier plan, dont BlackRock et Pacific Investment Management, filiale d'Allianz, poursuivent en justice seize grandes banques, dont Société générale et BNP Paribas, pour manipulation des taux de change.

La plainte a été déposée mercredi auprès du tribunal de district à Manhattan. Ces plaignants ont décidé de se retirer du vaste dossier de manipulation des changes dans lequel quinze des banques ont plaidé coupables aux Etats-Unis et accepté de payer un montant global de 2,31 milliards de dollars d'amendes (2,02 milliards d'euros).

Au total, les enquêtes sur le marché des changes menées au niveau mondial par les autorités réglementaires ont abouti à plus de 10 milliards de dollars d'amendes pour plusieurs banques et à la condamnation ou l'inculpation de plusieurs traders.

Les investisseurs se retirent généralement des litiges lorsqu'ils espèrent une indemnisation plus avantageuse en intentant eux-mêmes des poursuites.

Les banques poursuivies mercredi sont : Bank of America, Barclays, BNP Paribas, Citigroup, Credit Suisse, Deutsche Bank, Goldman Sachs, HSBC, JPMorgan Chase, Morgan Stanley, MUFG Bank, Royal Bank of Canada, Royal Bank of Scotland, Société générale, Standard Chartered et UBS.

Les plaignants - parmi lesquels figurent aussi la banque centrale norvégienne Norges Bank et le gros fonds de pension de la fonction publique californienne California System Teachers Retirement' System (CalSTRS) - accusent les banques d'avoir violé les lois antitrust américaines en s'entendant de 2003 à 2013 pour manipuler à leur avantage les indices de référence des changes, dont les taux de clôture WM/Reuters, en partageant des ordres confidentiels et des positions de négociation.

Cette manipulation aurait été effectuée via des forums de discussion appelés "Le cartel", "La mafia" ou encore "Le club des bandits" et en utilisant des formules codées telles que "front running", "banging the close", "painting the screen" et "taking out the filth".

"En se concertant pour manipuler les taux de change, les indices de référence et les écarts offre/demande ("bid/ask spreads"), les accusés ont restreint les échanges, réduit la concurrence et augmenté artificiellement les prix, lésant ainsi les plaignants", selon le dossier de 221 pages qui constitue la plainte.

Un grand nombre de ces plaignants envisagent d'engager des poursuites similaires devant un tribunal de Londres contre plusieurs banques pour des transactions en Europe, selon une note de bas de page de la plainte.

Le règlement de 402 millions de dollars accepté par Citigroup est le plus important du litige précédent, dossier que Credit Suisse n'a pas encore réglé. Aucune des deux banques n'a fait de commentaire dans l'immédiat sur la plainte déposée mercredi.

Le cabinet d'avocats Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan représente les investisseurs qui ont porté plainte.

(Dominique Rodriguez pour le service français, édité par Benoît Van Overstraeten)


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