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Recylex : se pourvoit en cassation suite aux décisions de la Cour d'Appel de Douai

Recylex : se pourvoit en cassation suite aux décisions de la Cour d'Appel de Douai
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(Boursier.com) — Recylex a décidé de se pourvoir en cassation suite aux décisions rendues par la Cour d'Appel de Douai le 17 décembre 2010. Elle avait alors décidé d'octroyer à 8 ex-salariés non cadres de Metaleurop Nord SAS une indemnité d'un montant de 30.000 Euros chacun et 100 Euros chacun à titre de frais. En outre, 84 ex-salariés cadres avaient obtenu une indemnité d'un montant compris entre 15.000 Euros et 50.000 Euros chacun et 200 Euros chacun à titre de frais venant s'ajouter aux 300 Euros déjà octroyés en première instance. Au total, cette indemnisation représente un montant global d'environ 3,8 Millions d'Euros.

Dans son arrêt, la Cour d'Appel de Douai a également décidé de débouter 6 anciens salariés cadres de leurs demandes et de renvoyer les dossiers de 3 salariés non-cadres et d'un ancien salarié cadre à son audience du 30 mars 2011.

La Cour d'Appel de Douai ayant ordonné la fixation des indemnités octroyées au passif de Recylex SA, 34% des indemnités octroyées soit un montant total d'environ 1,3 ME, correspondant aux 5 premières échéances du plan de continuation de la société (novembre 2006 à novembre 2010), seront remis ce jour au conseil des anciens salariés. Sous réserve des décisions de la Cour de Cassation, le solde d'un montant d'environ 2,5 ME sera, apuré de manière échelonnée dans le cadre du plan de continuation jusqu'en novembre 2015.

Par ailleurs, Recylex SA a été convoquée devant le bureau de conciliation de la section Industrie et devant celui de la section Encadrement du Conseil de Prud'hommes de Lens aux audiences du 8 mars 2011, suite aux demandes d'indemnisation formulées par 137 ex-salariés non-cadres et 55 ex-salariés cadres de Metaleurop Nord SAS non parties aux procédures initiées en 2005. Chaque demandeur réclame une indemnité d'un montant compris entre 30.000 Euros et 50.000 Euros et 300 Euros à titre de frais, représentant un montant total d'environ 9,96 ME. La société entend contester tant la recevabilité que le fond de ces demandes.

"Les décisions de la Cour d'Appel de Douai et ces nouvelles demandes ne remettent pas en cause la volonté de Recylex SA de mener à bien son plan de continuation sur 10 ans tout en restant très attentive à la gestion de sa trésorerie" commente la direction du groupe.

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