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Onxeo condamné en appel dans le procès contre SpeBio et SpePharm

Onxeo condamné en appel dans le procès contre SpeBio et SpePharm
Onxeo condamné en appel dans le procès contre SpeBio et SpePharm
Crédit photo © *ONXEO

(Boursier.com) — Onxeo SA annonce la décision rendue par la Cour d'appel de Paris dans le litige ayant débuté en 2009 et opposant la société Onxeo aux sociétés SpePharm et SpeBio BV, une filiale commune dirigée par SpePharm et dédiée à l'exploitation de Loramyc en Europe.

Pour rappel, la société Onxeo (anciennement BioAlliance Pharma) reprochait à ces deux sociétés d'avoir violé leurs obligations contractuelles, entrainant un retard dans la promotion et les ventes de Loramyc, ce qui a contraint la société Onxeo à résilier son partenariat avec ces deux sociétés en 2009 et à initier une procédure contentieuse.

La Cour d'appel de Paris a confirmé la décision de première instance du Tribunal de commerce de Paris du 17 octobre 2017 et a ordonné à Onxeo de payer à SpeBio BV la somme supplémentaire d'environ 2,75 millions d'euros pour réparation du préjudice subi au titre des coûts engagés et de la perte de chance.

La Cour a en revanche annulé la condamnation de 50.000 euros qu'Onxeo avait dû payer à SpePharm BV à titre de dommages et intérêts. Onxeo détient 50% du capital de SpeBio BV et devrait être en mesure de recouvrer la moitié des actifs financiers de la joint-venture, ce qui représenterait un montant d'environ 5 ME.

Onxeo examine toutes les voies de recours et de négociation possibles. L'impact net sur la trésorerie d'Onxeo devra être recalculé précisément à l'issue de cette étape.

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