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Pollution : des maires et des ONG menacent d'attaquer Total en justice

Pollution : des maires et des ONG menacent d'attaquer Total en justice

Ils se fondent sur une loi de 2017 obligeant les grandes entreprises à établir un "plan de vigilance" servant notamment à "prévenir les atteintes graves" à l'environnement...

Pollution : des maires et des ONG menacent d'attaquer Total en justice
Crédit photo © Reuters

(Boursier.com) — Des maires de grandes villes françaises et quatre associations demandent à Total de prendre des mesures contribuant à enrayer le réchauffement climatique sous peine d'attaquer le groupe en justice. Ils ont adressé à Patrick Pouyanné, PDG du géant pétrolier, un courrier datant du 22 octobre...

Ils se fondent sur une loi de 2017 obligeant les grandes entreprises à établir un "plan de vigilance" servant notamment à "prévenir les atteintes graves" à l'environnement.

Problème : pour les maires à l'origine du courrier, majoritairement de gauche ou écologistes, le plan arrêté en 2017 par Total "n'apparaît pas conforme aux règles légales" car "il ne reflète pas la réalité des impacts de ses activités et les risques d'atteintes graves au système climatique qu'elles induisent".

"Atteintes graves à l'environnement"

Les maires de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), Nanterre (Hauts-de-Seine) et Grenoble (Isère), notamment, enjoignent donc au groupe français de revoir son plan. "Celui-ci devra intégrer les actions que vous ne manquerez pas d'adopter en matière d'atténuation du risque climatique et de prévention des atteintes graves à l'environnement et aux droits humains qui en découlent", jugent-ils.

"Vous devrez ainsi en tirer toutes les conséquences qui s'imposent à vos activités", ajoutent-ils en précisant que, si tel n'est pas le cas, ils saisiront la justice...

12 communes et des associations

Les maires de 12 communes, dont Arcueil, Bègles, Sevran, le président de l'établissement public territorial Est Ensemble regroupant 9 communes de Seine-Saint-Denis, et les associations Les Eco Maires, Notre affaire à tous, Sherpa et Zéa se sont joints à cette initiative.

Les plaignants citent en exemple des travaux publiés en 2017 par un chercheur américain, Richard Heede, selon lesquels Total serait responsable de 0,7% des émissions de gaz à effet de serre dans le monde en 2015 et de 0,9% sur la période 1988-2015...

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