le 31/10/2006 à 09h15
(Boursier.com) -- Atmel fait le point sur l'affaire dite des "stocks options", qui frappe plusieurs sociétés technologiques américaines de premier plan depuis quelques mois. Le Comité d'Audit de la société de la société a diligenté une enquête sur les dates d'attribution des stocks options ainsi que sur d'autres questions qui y sont potentiellement liées. Sa première conclusion est que les dates d'attribution de certaines stock options ne correspondent pas aux dates d'enregistrement mentionnées pour ces mêmes options. Le Comité d'Audit n'a pas terminé ses travaux ni rendu ses conclusions finales, et poursuit son enquête sur les circonstances qui ont engendré ces écarts.
Sur la base des premières conclusions du Comité d'Audit, la société considère que l'écart sur ces dates de prise en compte se traduira par des écritures comptables significatives concernant le coût de rémunération des stock options. De tels coûts auront pour effet de minorer le bénéfice net ou de majorer la perte nette et d'accroître le déficit cumulé mentionné dans les états financiers historiques de la société. En conséquence, le 24 octobre 2006, le Comité d'Audit de la société, après consultation de la Direction, a conclu que les états financiers de la Société des trois exercices fiscaux intégrés dans les comptes clos le 31 décembre 2005, et figurant dans le rapport annuel 2005, les états financiers pour les périodes intermédiaires intégrés dans les rapports trimestriels déposés pour chacun de ces exercices et les états financiers intégrés dans le rapport 10Q du premier trimestre 2006 ne peuvent plus être considérés comme fiables.
De plus, le retraitement aura un impact sur les états financiers pour les périodes antérieures à l'exercice 2003, en conséquence de quoi les états financiers des exercices antérieurs à l'exercice fiscal 2003 ne peuvent également plus être considérés comme fiables. La société pense traduire l'impact des ajustements sur ces périodes antérieures sur les bilans d'ouverture des états financiers de la période re-traitée à compter du 1er janvier 2003.
L'enquête du Comité d'Audit étant toujours en cours, le nombre total de stock options pour lesquelles les dates de prise en compte sont incorrectes n'a pu être encore précisément déterminé. Il en résulte que le société n'a pu arrêter le montant global des coûts supplémentaires qui doivent être enregistrés pour la rémunération d es stock options ou le montant qui devra être reporté au titre de chaque période considérée. De plus, au cours de l'enquête de nouveaux faits peuvent être portés à l'attention du Comité et rendre nécessaires des ajustements supplémentaires des états financiers de la société. La Société n'a pu encore déterminer l'impact fiscal qui résultera de ces ajustements ni l'impact que les conséquences fiscales pourront avoir sur le passif pour les périodes à venir.
En outre Atmel évalue actuellement le rapport de gestion sur le contrôle interne relatif au reporting financier tel qu'établi dans le rapport annuel pour l'exercice 2005, mais n'a pas encore finalisé l'analyse de l'impact de cette situation sur ce rapport. Le Comité d'Audit met tout en ouvre pour finaliser son enquête, et la société fera toute diligence pour procéder à la publication des états financiers réajustés le plus rapidement possible après communication des résultats de l'enquête.
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